Mentions légales
Editeur du site
Sicoge (Société d’Ingénieurs-Conseils en Gestion d’Entreprise)
5 rue de Provence
75009 PARIS – France
SAS – Société par Actions Simplifiée au capital de 15 245 €
Président : Mathieu Besson
Siret n° 662 012 673 00031
RCS PARIS B 662012673
N° TVA intracommunautaire : FR 85662012673
Organisme de formation déclaré à la Préfecture de Paris sous le n° 117524303
Agrément formation des représentants du personnel au CHSCT, étendu au CSE-SSCT (arrêté 85-808 du 14 mars 1985)
Agrément formation économique des élus de Comité d’entreprise, étendu au CSE (arrêté 84-875 du 27 mars 1984)
Référencé Datadock
Certifié Qualiopi du 01/04/2021 au 31/03/2024, au titre de la catégorie ACTIONS DE FORMATION
Certifié Qualianor du 29/03/2022 au 28/03/2027. Expert habilité auprès du comité social et économique pour les domaines suivants : Organisation du travail, dont les équipements de travail ; Environnement de travail, y compris les expositions chimiques, physiques et biologiques ; Egalité professionnelle
Hébergement
Infomaniak hébergeur écologique
www.infomaniac.com
INFOMANIAK NETWORK SA
26 avenue de la Praille
1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. 0811 14 30 70 (tarif local depuis un fixe)
Traitement automatisé d'informations nominatives
Sicoge ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants.
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à Sicoge via le formulaire de contact.
Le site http:/sicoge.com est en cours de déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Droits d'auteur - Droits de reproduction
Le site Sicoge.com est édité par la SAS Sicoge située au 5 rue de Provence 75009 Paris. Il est la propriété de Sicoge. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelques supports que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Sicoge et constituerait une contrefaçon sanctionnée aux articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Néanmoins, la reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :
– Gratuité de diffusion ;
– Respect de l’intégrité des documents reproduits (ni altération, ni modification) ;
– Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient d’un site internet propriété de Sicoge. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». Dans le cas d’un site Internet, l’adresse du site doit impérativement figurer.
Les marques citées sur ce site Internet sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Responsabilité
Sicoge décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.